Espace membre
Présentation des VOIC
Refonte 2028-2033 en cours
Les VOIC 2028-2033
Cadre de la refonte 2028-2033
Les VOIC 2028-2033 sont en processus de refonte.
Calendrier de la refonte des VOIC en cours
Schéma des processus de refonte
Processus de refonte par étape
Les VOIC en refonte seront classés ci-dessous et les mises à jour seront fait lors de leur présentation lors d’une TGIRT Commune.
Voici quelques considération concernant la refonte des VOIC 2028-2033
- Les modifications pouvant être intégrées en cours de route le seront
- Calcul de possibilité forestière (CPF) est prévu pour début 2025
- Les VOIC affectant le CPF doivent être traités en priorité
Voici quelques informations utiles concernant les VOIC
Télécharger le répertoire des fiches VOIC 2023-2028
Télécharger toutes les fiches VOIC 2018-2023
Télécharger la présentation sur la refonte des VOIC de mars 2022
VOIC 2023-2028
Cliquer ici pour accéder au répertoire des VOIC 2023-2028
Historique de la refonte mineure des VOIC PAFIT 2023-2028
- Un appel des préoccupations mineures a été fait aux membres de la TGIRT à l’été 2022.
- Un historique des préoccupations passées (dont les préoccupations mineures) devant être adressé lors de la refonte des VOIC a été fait au printemps 2022
- Le ministère a travaillé des propositions de modifications mineures pour les VOIC 2023-2028 selon les signalements provenant du personnel du ministère.
- Lors de la TGIRT Commune du 20 septembre 2022, les modifications mineures aux VOIC du PAFIT 2023-2028 ont été proposées
- Les modifications au VOIC Autochtone ont été présenté à la TGIRT Commune du 22 novembre 2022.
- Des modifications mineures ont été apportées à certain VOIC suite à la consultation interministérielle du PAFIT 2023-2028. Celles-ci ont été présentés lors de la TGIRT Commune du 2023-06-20.
VOIC actuellement en révision
Effort d’aménagement
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Documents de références
- Historique des AIPL
- Portrait actuel des AIPL
- Exercice d’actualisation des AIPL
- Présentation sur les VOIC effort d’aménagement et protection de la biodiversité dans un contexte d’AIPL
- Document d’actualisation AIPL (Fréchon, 2016)
Étape de révision
- Formation d’une délégation :
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2023)
- Visite terrain d’une AIPL le 20 septembre 2023
- Appel de préoccupations : à venir
Documents de travail
- à venir
Approvisionnement en matière ligneuse
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Documents de références
- Historique des AIPL
- Portrait actuel des AIPL
- Exercice d’actualisation des AIPL
- Présentation sur le VOIC approvisionnement en matière ligneuse
- Document d’actualisation AIPL (Fréchon, 2016)
Documents de travail
Historique des modifications
Issue TGIRT Commune 2022-09-20
« Il est proposé d’éliminer l’indicateur 3
Justification : Cet indicateur est respecté de façon récurrente. Cet indicateur est de la responsabilité des bénéficiaires de garantie d’approvisionnement (BGA) et les résultats de leurs analyses ne sont plus transmis aux aménagistes.
La proposition est adoptée
Il est proposé d’éliminer l’indicateur 4
Justification : Le travail de revoir les cibles 2018-2023 n’a pas été effectué. Cet indicateur n’est présentement pas suivi et est exclu du calcul. Cet indicateur relève des bénéficiaires de garantie d’approvisionnement (BGA) et est géré entre eux.
La proposition est adoptée. Il est aussi à noter qu’il sera toujours possible de déposer une préoccupation si un enjeu de ce type refait surface.
Il est proposé d’éliminer l’indicateur 7.
Justification : vu tous les changements apportés au processus de planification, cet indicateur ne nous apparaît plus pertinent. La PRAN 300 (planification de récoltes sur 3 ans) comprend maintenant suffisamment de secteurs pour atteindre la cible.
La proposition est amendée comme suit : il est proposé d’éliminer l’indicateur 7 et de travailler sur une proposition visant une PRAN 300 équilibrée.
La proposition est adoptée tel qu’amendée
Les BGA (Groupe GDS et Groupe Lebel) se proposent d’élaborer une proposition d’indicateur de PRAN 300 équilibrée à soumettre à la TGIRT
Protection de la biodiversité dans un contexte d’intensification de la production ligneuse
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Étape de révision
- Formation d’une délégation
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2023)
- Visite terrain d’une AIPL le 20 septembre 2023
- Appel de préoccupations
- Développement des projets de recherches (2 projets de développés et deux autres en cours de démarchage)
- Suivis (En cours)
- Retour en TGIRT (à venir)
Documents de travail
- Projet d’acquisition de connaissance sur les impacts du nettoiement sur les habitats fauniques
- Présentation de Pierre Drapeau et coll. sur des indicateurs de suivis basée sur les données de l’atlas des oiseaux
- Présentation du MRNF suite à la présentation de Pierre et coll.
- Document de notes de la rencontre du 2024-11-05
Documents de références
- Historique des AIPL
- Portrait actuel des AIPL
- Exercice d’actualisation des AIPL
- Présentation sur les VOIC effort d’aménagement et protection de la biodiversité dans un contexte d’AIPL
- Document d’actualisation AIPL (Fréchon, 2016)
Historique
Qualité du milieu aquatique
Documents de références
- Présentation de la proposition de redécoupage (2024-10-09)
- Propositions de redécoupage des AEC
- Shapefile de la proposition 1 de la proposition de redécoupage des AEC
Étape de révision
- Formation d’une délégation : Comité MHH
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2022)
- Appel de préoccupations : Lors de la TGIRT Commune de septembre 2022)
- Retour en TGIRT Commune (en suivis du Comité MHH)
- Voir Comité MHH pour plus de détail
Documents de travail
Historique des modifications
Issue de la TGIRT Commune du 9 octobre 2024
- La proposition de recommandation du redécoupage des AEC est adoptée.
Qualité de l'habitat de l’orignal
Documents de références
Étape de révision
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de novembre 2022)
- Émission des préoccupations lors de la TGIRT Commune de novembre 2022
- Formation de la délégation orignal sur l’ambiance de chasse (réserves fauniques)
Historiques des modifications
Issue de la TGIRT Commune 2022-11-22
- Former un comité de travail ayant pour mandat l’élaboration d’une entente générique sur l’expérience et l’ambiance de chasse. Le comité sera composé d’un représentant de la SÉPAQ (Patrick Gendreau), un représentant de la réserve faunique des Chic-Chocs (Bermans Drouin), un représentant de la réserve faunique de Port-Daniel (Yves Briand), un représentant des BGA, un représentant du BMMB et des représentants aménagistes du MRNF (secteur Forêt).. Si le comité évalue qu’un nouveau VOIC est nécessaire, il pourra en faire la recommandation à la TGIRT Commune. De plus, le comité étudiera les autres pistes de solutions en lien avec l’aménagement dans un second temps et évaluera comment les prendre en compte dans la planification. De plus, un représentant du MELCCFP (secteur faune) sera invité afin d’analyser le VOIC qualité d’habitat pour cette seconde étape.
- Retirer l’application du VOIC qualité de l’orignal dans la zone d’habitat essentiel jusqu’à la réception des nouveaux plans en lien avec la stratégie caribou (Ajournée)
Qualité visuelle des paysages
Documents de références
Étape de révision
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2022)
- Émission des préoccupations lors de la TGIRT Commune de septembre 2022)
- Formation du comité paysage
Documents de travail
Bois mort
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Documents de références
- Rapport complémentaire sur le bois mort (Guy Lessard, 2025)
- Présentation de Guy Lessard du VOIC Bois mort (2024-10-09)
- Présentation du VOIC Bois mort par Jason Argouin
- Accéder au Rapport Mesures des écarts des attributs de bois mort entre la forêt naturelle et la forêt aménagée en Gaspésie
- Accéder au Cahier 5.1 : Enjeux liés aux attributs de structure interne des peuplements et au bois mort
Étape de révision
- Appel de préoccupation
- Évaluation des indicateurs actuels en fonction de la littérature scientifique (Contrat donné à Guy Lessard)
- Mise à jour de la fiche en fonction de la nouvelle littérature scientifique afin de prendre en compte les préoccupations (changement climatique et maintien de la biodiversité)
Historique des révisions
Raréfaction des vieilles forêts et surabondance des peuplements en régénération (structure d’âge des forêts)
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Documents de références
Documents de la mise à jour du VOIC
Présentation du MRNF sur la proposition de mise à jour (2024-10-09)
Documents d’état de référence
TBE
La majorité des informations se trouve ici sur le site de la SOPFIM
- Présentation sur les impacts de la TBE sur les VOIC (2016)
- Site d’information du Gouvernement du Québec
- Site d’information de Ressources Naturelles Canada
- Plusieurs documents fournis par le Gouvernement du Québec sur l’épidémie
- Page d’information de la SOPFIM
- Document : Analyse de la rentabilité économique des opérations de pulvérisations aériennes contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette
- Document : L’aménagement écosystémique dans un contexte d’épidémie de la tordeuse des bourgeons de l’épinette – Guide de référence pour moduler les activités d’aménagement dans les forêts publiques
- Document : Feuillet sur la Gaspésie
- Fiche d’information sur le BTk (insecticide utilisé afin de lutter contre la TBE)
Étape de révision
- Présentation du VOIC TGIRT Commune
- Formation d’une délégation
- Soumettre une proposition de découpage d’UTA
- Établir plusieurs scénarios de cible de vieille forêt par UTA
- Tester les scénarios au BFEC
- Proposition en TGIRT Commune
Documents de travail
- Présentation découpage des UTA
- Proposition d’UTA
- Présentation du VOIC structure d’âge
- Accéder au Cahier 2.1 Enjeux liés à la structure d’âge des forêts
- Accéder au Registre des états de référence : intégration des connaissances sur la structure, la composition et la dynamique des paysages forestiers naturels du Québec méridional
- Présentation de l’impact du redécoupage des UTA sur les cibles de vieilles forêts par Étienne Guillemette
Historique des révisions
Issue de la TGIRT Commune du 9 octobre 2024
- La proposition de recommandation visant à ajouter une mesure de suivis dans la section autres mesures s’intitulant « le portrait du territoire permettant le développement de très vieilles forêts pour chaque UTA » est adoptée.
Issue de la TGIRT Commune du 19 septembre 2023
- Ajout du libellé suivant au VOIC Structure d’âge : « Dans les UTA où la marge de manœuvre pour permettre l’atteinte des cibles de structure d’âge selon les délais visés est faible (superficie moindre) ou nulle (UTA gelée à la récolte), il a été présenté et convenu à la TGIRT en 2023 de permettre la récolte de peuplements dont une proportion importante est à risque de mortalité imminente. Dans ces UTA, la mortalité imminente d’une proportion importante d’un peuplement est déterminée par l’attribution d’une cote de défoliation cumulative de 15 et plus (cote à partir de laquelle la mortalité commence à survenir) confirmée par une analyse d’imagerie satellitaire et par une validation terrain. La récolte d’un peuplement ayant une cote de défoliation cumulative inférieure à 15 pourrait être autorisée si une analyse d’imagerie satellitaire et une validation terrain confirment la mortalité imminente d’une majorité du peuplement. »
Réalisation des travaux sylvicoles sans récolte.
Autres VOIC et étapes de suivis
Harmonisation des usages
Documents de références
Étape de révision
- Formation d’une délégation : Mathieu Piché Larocque, Patrick Gendreau et Jonathan Synnott
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune 12 mars 2024)
- Appel de préoccupations : à venir
Documents de travail
-
Processus mécanisme de règlement des différends pour l’harmonisation opérationnelle
- Règles de fonctionnement et composition (2018)
Historiques des modifications
Issue TGIRT Commune 2022-09-20
« Il est proposé de retirer l’entente d’harmonisation sur la considération des miradors et des salines aménagées dans la réserve faunique des Chics-Chocs
Cette entente n’a jamais été développée et le besoin n’est pas immédiat puisque les préoccupations sont captées au niveau des consultations PAFIO.
La proposition est adoptée
Il est proposé d’ajouter l’entente avec le Sentier international des Appalaches (SIA)
La proposition est adoptée »
Développement et entretien intégrés de la voirie forestière
Documents de références
Étape de révision
Documents de travail
Sol forestier
Documents de références
Étape de révision
Documents de travail
Historiques des modifications
Issue TGIRT Commune 2022-09-20
« il est proposé :
- S’assurer que tous les aménagistes utilisent les mêmes critères pour maximiser le scarifiage
- Présenter les améliorations au devis de préparation par mise en andains
- Éliminer cet indicateur – En fonction du constat présenté, la mise en andains est généralement le bon traitement pour atteindre le plein boisement et créer un environnement de travail adéquat pour les reboiseurs.
La proposition est adoptée
En bref, il s’agit d’ajouter les deux premiers points en mesures complémentaires. »
Issue aussi TGIRT Commune 2022-09-20
« Il est proposé d’ajouter pour la modification de ce VOIC pour le PAFIT 2028-2033 une indication de travailler un indicateur afin de s’assurer de maintenir les fonctions écologiques des sols. »
L'habitat du cerf de Virginie
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Documents de références
- Plan d’aménagement faunique des aires de confinement du Cerf de Virginie
- Guide d’aménagement des ravages des Cerfs de Virginie
Étape de révision
Documents de travail
Protection des espèces menacées, vulnérables ou susceptibles de l’être
Protection des sites fauniques d'intérêt
Qualité de l'habitat de la gélinotte huppée (petit gibier).
Qualité de l'habitat du lynx du Canada
Rétablissement du caribou montagnard de la Gaspésie
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Télécharger la fiche 2023-2028 (à venir)
Documents de références
Étape de révision
- Formation d’une délégation : Comité caribou
- Élaboration d’un mémoire pour la Commission
- En attente de la stratégie
- Proposition du CREGIM d’organiser une journée sur l’aménagement forestier dans un contexte caribou
Documents de travail
Historique
Issue de TGIRT Commune 2022-09-20
« le VOIC ne reflète pas ce qui est actuellement appliqué. L’indicateur inscrit au VOIC est moins efficient que les mesures intérimaires qui sont actuellement appliquées. Ainsi, le VOIC doit être mis à jour.
Il est proposé d’éliminer l’indicateur actuel et de le remplacer par les indicateurs suivants :
À la planification :
- Pas de récolte dans la ZHE
- Pas de nouveaux chemins dans la ZHE
- Dans l’aire de répartition, classes de chemin en implantation maximum 20 m d’emprise (classe 5), pas d’amélioration (par rapport à la largeur d’emprise), sauf pour passer de NC à classe 5. Quelques cas exceptionnels spécifiques à la sécurité (ex. déboisement d’emprise pour permettre d’améliorer la visibilité dans une courbe) autorisés
- Respecter le plan visant le respect du 11% de peuplement 0-20 ans
- Respecter le 16% maximum de peuplements 0-20 ans dans la zone de 700 m et moins du plan 2013-2018
Au rapport d’activité technique et financier (RATF) :
- Respecter le plan visant le respect du 11% de peuplement 0-20 ans
- Respecter le 16% maximum de peuplements 0-20 ans dans la zone de 700 m et moins du plan 2013-2018
Suivi-Contrôle :
- Valider pas de récolte dans la ZHE
- Valider pas de construction de chemins dans la ZHE
- Valider la largeur d’emprise : Classes de chemin en implantation maximum 20 m d’emprise (classe 5), pas d’amélioration (par rapport à la largeur d’emprise) sauf pour passer de NC à classe 5. Quelques cas exceptionnels spécifiques à la sécurité (ex. déboisement d’emprise pour permettre d’améliorer la visibilité dans une courbe) autorisés
- Utiliser le calendrier d’opérations fournis par les BGA pour valider la période de réalisation des travaux. Dans l’habitat légal du caribou de la Gaspésie, tous les travaux d’aménagement forestier, y compris le transport de bois, doivent être réalisés entre le 15 juin et le 1er novembre de chaque année.
La proposition est adoptée »
Issue de Consultation interministériel PAFIT 2023-2028
Ces modifications ont été présenté lors de la TGIRT Commune du 20 juin 2023.
VOIC première adoption (pour tester au BFEC)
Composition végétale
Proposition de fiche pour 2028-2033 (2024-02-13)
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Documents de références
Connectivité fonctionnelle (Analyse d’Habitat, 2025)
- Rapport d’Habitat sur la connectivité fonctionnelle
- Rapport des métadonnées (Habitat)
- Données géomatiques de l’analyse produit par Habitat
Analyse de 2023 et de Guy Lessard (2023)
- Rapport de Guy Lessard
- Présentation du MRNF TGIRT de juin 2023
- Suivis des VOIC Structure interne et Composition végétale septembre 2023
- Accéder à l’analyse des écarts de composition végétale
- Fiches – cartes mentales par essences
Documents découlant de l’atelier sur l’adaptation des forêts gaspésienne sur les changements climatiques (2022)
- Accéder à page de l’évènement d’adaptation aux changements climatiques (comprenant les vidéos et les présentations)
- un compte rendu des conférences.
- un résumé et des constats sur chacune des conférences.
Analyse du consortium en foresterie
Historique des modifications
Issue de la TGIRT Commune du 13 février 2024
- Considérant que la fiche VOIC doit : – Inclure la préoccupation des changements climatiques et plus largement les changements globaux – S’inscrire dans le contexte de l’aménagement durable des forêts – Utiliser les dernières informations dendrométriques du 5e inventaire décennal
- Il est proposé que la TGIRT de la Gaspésie accepte : – Les nouvelles cibles de l’indicateur 1 – Pourcentage des types de couverts (résineux, mélangé, feuillu) – Les nouvelles cibles de l’indicateur 2 – Fréquence des espèces dans l’appellation cartographique de composition – Les éléments de stratégie d’aménagement associés à l’indicateur 1 – Les éléments de stratégie d’aménagement associés à l’indicateur 2
Étape de révision (révision terminé)
- Formation d’une délégation : Mathieu Piché-Larocque, Denis Bernier, Denis Duteau et Jean-François Desbiens
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de juin 2023)
- Appel de préoccupations : Préoccupation de Denis Duteau et Constats et recommandations découlant de l’atelier d’adaptation des forêts gaspésiennes aux changements climatiques
- Le ministère engage un consultant afin de documenter le VOIC
- Retour en TGIRT Commune (Septembre 2023)
Structure interne des peuplements
Recommandation de fiche VOIC 2028-2033
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Documents de références
- Accéder à page de l’évènement d’adaptation aux changements climatiques (comprenant les vidéos et les présentations) (2022)
- Présentation vidéo de structure interne par Guy Lessard (2024)
- Présentation de structure interne par Guy Lessard (2024)
- Rapport complémentaire de Guy Lessard (2025)
- Accéder au portrait de la structure interne du consortium
- Accéder au portrait forestier historique de la Gaspésie (1836 à 1940)
Documents de travail
- Présentation du MRNF TGIRT de juin 2023
- Suivis des VOIC Structure interne et Composition végétale
- Proposition : fiche VOIC 2028-2033 en suivi de modification
Documents découlant de l’atelier sur l’adaptation des forêts gaspésienne sur les changements climatiques
Historique des modifications
Issue de la TGIRT Commune du 9 octobre 2024
Proposition de mise à jour du VOIC adoptée :
- Il est proposé d’ajouter une date butoir pour la révision des paramètres à surveiller identifiés par Guy Lessard, soit à la fin 2030.
- Il est proposé d’ajouter au VOIC une note sur la surveillance des impacts des feux.
- La proposition de recommandation de mise à jour du VOIC Structure interne est adoptée tel que modifié.
Milieux humides et riverains
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Documents de références
- Voir Comité MHH pour plus de détail
- Présentation sur les milieux sensibles
Étape de révision
- Formation d’une délégation : Comité MHH
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2022)
- Appel de préoccupations : Lors de la TGIRT Commune de septembre 2022)
- Retour en TGIRT Commune (en suivis du Comité MHH)
- Voir Comité MHH pour plus de détail
- Tester au BFEC : les milieux sensibles et les protections des zones riveraines des lacs et des étangs
Documents de travail
Concernant les milieux riverains :
Cliquer ici pour télécharger la base de données
Méthodologie de sélection des lacs et des étangs
Résultats des analyses de carences (chiffrier)
Concernant les rivières à saumon :
à venir
Historique des modifications
Issue de la TGIRT Commune du 9 octobre 2024
- La proposition de recommandation de protéger les zones riveraines des lacs et des étangs et les zones sensibles en bordure de rivière à saumon de façon administrative jusqu’à la fin de l’exercice du BFEC et l’adoption du nouveau VOIC est adoptée.
Issue de la TGIRT Commune du 13 février 2024
- Proposition adoptée : « Le comité MHH vous présente les zones riveraines de lacs et d’étangs qu’ils ont ciblés. Ceux-ci veulent avoir vos avis sur les secteurs sélectionnés. Une fois les avis émis et pris en considération, ces secteurs seront soumis dans le cadre d’analyse des travaux du BFEC. Vous aurez du 19 février 2024 au 8 mars 2024 pour partager vos avis et commentaires afin de les prendre en considération dans les travaux du comité. »
VOIC adopté ou reconduit (2028-33)
Connectivité des pôles de conservation
Proposition fiche VOIC 2028-2033
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Documents de références
- Présentation du MRNF de la proposition de VOIC
- Présentation du rapport par les experts (TGIRT 2024-05-28)
- Rapport de recommandations du Comité d’expert (2024)
- Portrait de l‘organisation spatiale du territoire forestier gaspésien définie d’après la mesure de l’intensité de la fragmentation et de la connectivité des forêts
- Présentation du rapport d’expert à la TGIRT de mai 2024
- proposition : Fiche 2028-2033 en suivi de modification
Documents de travail
- Portrait de l‘organisation spatiale du territoire forestier gaspésien définie d’après la mesure de l’intensité de la fragmentation et de la connectivité des forêts
- Présentation du VOIC 2022-09-20
- Présentation des cartes du VOIC 2022-11-22 (voir page 4)
Historiques des modifications
Issue de la TGIRT Commune 2024-10-09
- La proposition de recommandation de mise à jour du VOIC Connectivité est adoptée
Issue TGIRT Commune 2022-11-22
- Modification au VOIC Connectivité dans la section « programme de suivi de l’indicateur » remplacer : « Une évaluation de l’indicateur serait faite par les planificateurs lors de la mise à jour du PAFIO afin de s’assurer de ne pas créer de bris dans la connectivité. Cette évaluation sera donc utilisée au moment de la planification, mais ne sera pas être utilisée à titre de bilan officiel. En effet, la méthode étant basée sur la carte écoforestière, un portrait officiel à jour ne pourra être fait qu’au moment de la mise à jour de la carte, soit en 2018. Ainsi, l’état officiel de l’indicateur sera suivi à partir des informations du prochain inventaire provincial à partir de la méthode présentée dans le Portrait de l’organisation spatiale du territoire forestier gaspésien défini d’après la mesure de l’intensité de la fragmentation et de la connectivité des forêts. Entre-temps, l’évaluation de l’indicateur réalisée lors de la confection du PAFIO, et qui est basée sur une carte mise à jour à partir des courbes de croissance du BFEC, est suffisamment précise pour guider la planification. » par « Une évaluation de l’indicateur sera faite par les planificateurs lors du calcul officiel de la PRAN 300% (R154.1 ou R154.0 +R152.1) afin de s’assurer de ne pas créer de bris dans la connectivité. Cette évaluation sera donc utilisée au moment de la planification. L’état de l’indicateur sera présenté à partir des données réelles (sans le PAFIO) du 5e inventaire (RATF + R188 + R191) et des courbes de croissance du bureau du forestier en chef (BFEC) afin d’avoir un portrait de la forêt qui inclut son vieillissement, lorsqu’elles seront disponibles, et ce à partir de la méthode présentée dans le Portrait de l’organisation spatiale du territoire forestier gaspésien défini d’après la mesure de l’intensité de la fragmentation et de la connectivité des forêts. »
-
Ajouter les pôles de conservation suivants à la liste « les aires de conservations retenues aux fins de l’analyse » du VOIC : Réserve de territoire aux fins d’aire protégée des Chic-Chocs ; Réserve de territoire aux fins d’aire protégée du Corridor Mont-Saint-Pierre ; Réserve de territoire aux fins d’aire protégée de la Rivière Cascapédia.
Étape de révision
- Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de novembre 2022)
- Réitération de la préoccupation passée et élaboration du mandat du comité d’expert
- Formation d’un comité d’expert
- Rédaction d’un rapport de recommandations
- Retour en TGIRT Commune (en suivis du Comité d’expert sur la connectivité) – 28 mai 2024
- Proposition d’adoption du VOIC à la TGIRT Commune du 9 octobre 2024
Accès à des bois certifiés
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Documents de références
- Entente sur un mécanisme de partage des rôles et responsabilités de planification et de certification financière (entente CIFQ-MFFP)
- Table opérationnelle
Étape de révision
Documents de travail
Organisation spatiale des peuplements
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Documents de références
Étape de révision
Historique
Février 2024/novembre 2023
Une préoccupation a été déposé lors de l’ouverture du VOIC en novembre 2023
- Cette préoccupation fut l’objet d’une proposition : « La préoccupation émise devrait être traitée dans le VOIC Qualité du milieu aquatique. La révision de ce VOIC sera à l’ordre du jour du prochain comité MHH. La proposition est adoptée telle que présentée »
- Le VOIC a été reconduit.
Modification et proposition issuent de la TGIRT Commune du 2022-09-20
- « L’adoption de la dérogation provinciale est obligatoire. Celle-ci est maintenant considérée comme une norme minimale et elle sera inscrite au VOIC afin de la rendre disponible. »
Il est proposé de reconduire les critères régionaux suivants selon la dérogation régionale :
- 30% de forêt d’intérieur de 12m et plus par UA
- Critères de blocs compacts (superficie de 50 ha ne contenant aucun chemin, largeur de 150m)
- Quantité de blocs résiduels à maintenir dans les COS (T1 : 20%, T2 : 30% et T3 : 43%)
- Dans une UTA, superficie de COS T3>superficie en COS de T1+T0
La proposition est amendée comme suit : il est proposé de reconduire les critères régionaux jusqu’aux prochains calculs de possibilités forestières concernant le PAFIT 2028-2033 où le critère « 30% de forêt d’intérieur de 12m et plus par UA » sera à réévaluer en fonction de son impact sur la possibilité forestière.
Il y a une inquiétude en lien avec le premier sous-point : « 30% de forêt d’intérieur de 12m et plus par UA ». Le ministère fonctionne avec un 7m habituellement au central, donc l’utilisation du 12m soulève des questions.
La proposition tel qu’amendée est adoptée
VOIC ne nécessitant aucune action
Régénération naturelle des peuplements (ancien VOIC)
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Ce VOIC n’a pas été reconduit. Il a été proposé et dument appuyé par la TGIRT commune de septembre 2022 de ne pas reconduire ce VOIC.
Cette fiche n’est disponible qu’à des fins de renseignement et d’archivage
Participation autochtone à la planification forestière
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Présentation du VOIC
TGIRT de novembre 2022 (à partir de la page 6)
Particularité
Ce VOIC découle du processus de consultation distinct des premières nations.
Il a été adopté, symboliquement, lors de la TGIRT de novembre 2022 : « Les membres de la TGIRT soutiennent et appuient le processus de consultations distinct des communautés premières nations et l’adoption, par ce processus, du VOIC autochtone »
Historique
Les modifications suivantes sont celles qui seront ajustées au niveau du VOIC – Autochtone
1. Respecter le processus de consultation distincte
2. Maintenir ou augmenter la participation mi’gmaw
3. Partager l’information relative à la présence de frêne noir
4. Intégrer les informations issues des efforts de collaborations entre le MERN, le MFFP et les Mi’gmaq lors de la planification
5. Définir des mécanismes d’accès au bois de chauffage
6. Identifier et protéger le potentiel acéricole mi’gmaw
Table de gestion intégrée des ressources et du territoire de la Gaspésie
MRC Bonaventure
51, rue Notre-Dame C.P. 310
New Carlisle (Québec) G0C 1Z0
Téléphone: 418 752-1480
Télécopieur : 418 752-6657
Courriel: [email protected]
