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Présentation des VOIC

En construction

Les VOIC 2028-2033

Cadre de la refonte 2028-2033

Les VOIC 2028-2033 sont en processus de refonte.

Calendrier de la refonte des VOIC en cours

Schéma des processus de refonte

Processus de refonte par étape

Les VOIC en refonte seront classés ci-dessous et les mises à jour seront fait lors de leur présentation lors d’une TGIRT Commune.

Voici quelques considération concernant la refonte des VOIC 2028-2033

  1. Les modifications pouvant être intégrées en cours de route le seront
  2. Calcul de possibilité forestière (CPF) est prévu pour début 2025
  3. Les VOIC affectant le CPF doivent être traités en priorité

Voici quelques informations utiles concernant les VOIC

Télécharger le répertoire des fiches VOIC 2023-2028

Télécharger toutes les fiches VOIC 2018-2023

Télécharger la présentation sur la refonte des VOIC de mars 2022

VOIC 2023-2028

Cliquer ici pour accéder au répertoire des VOIC 2023-2028

Historique de la refonte mineure des VOIC PAFIT 2023-2028

  • Un appel des préoccupations mineures a été fait aux membres de la TGIRT à l’été 2022.
  • Un historique des préoccupations passées (dont les préoccupations mineures) devant être adressé lors de la refonte des VOIC a été fait au printemps 2022
  • Le ministère a travaillé des propositions de modifications mineures pour les VOIC 2023-2028 selon les signalements provenant du personnel du ministère. 
  • Lors de la TGIRT Commune du 20 septembre 2022, les modifications mineures aux VOIC du PAFIT 2023-2028 ont été proposées
  • Les modifications au VOIC Autochtone ont été présenté à la TGIRT Commune du 22 novembre 2022. 
  • Des modifications mineures ont été apportées à certain VOIC suite à la consultation interministérielle du PAFIT 2023-2028. Celles-ci ont été présentés lors de la TGIRT Commune du 2023-06-20. 

VOIC actuellement en révision

Structure interne des peuplements

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Documents de références

Étape de révision

  • Formation d’une délégation : Mathieu Piché-Larocque, Denis Bernier, Denis Duteau et Jean-François Desbiens
  • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de juin 2023)
  • Appel de préoccupations : Préoccupation de Denis Duteau et Constats et recommandations découlant de l’atelier d’adaptation des forêts gaspésiennes aux changements climatiques
  • Retour en TGIRT Commune (Septembre 2023)

Documents de travail

Documents découlant de l’atelier sur l’adaptation des forêts gaspésienne sur les changements climatiques

Effort d’aménagement

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Documents de références

Étape de révision

  • Formation d’une délégation : 
  • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2023)
  • Visite terrain d’une AIPL le 20 septembre 2023
  • Appel de préoccupations : à venir

Documents de travail

  • à venir

 

Approvisionnement en matière ligneuse

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Documents de références

Étape de révision

  • Formation d’une délégation : 
  • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2023)
  • Visite terrain d’une AIPL le 20 septembre 2023
  • Appel de préoccupations : à venir

Documents de travail

  • à venir

Historique des modifications

Issue TGIRT Commune 2022-09-20

« Il est proposé d’éliminer l’indicateur 3

Justification : Cet indicateur est respecté de façon récurrente. Cet indicateur est de la responsabilité des bénéficiaires de garantie d’approvisionnement (BGA) et les résultats de leurs analyses ne sont plus transmis aux aménagistes.

La proposition est adoptée

Il est proposé d’éliminer l’indicateur 4

Justification : Le travail de revoir les cibles 2018-2023 n’a pas été effectué. Cet indicateur n’est présentement pas suivi et est exclu du calcul. Cet indicateur relève des bénéficiaires de garantie d’approvisionnement (BGA) et est géré entre eux.

La proposition est adoptée. Il est aussi à noter qu’il sera toujours possible de déposer une préoccupation si un enjeu de ce type refait surface.

Il est proposé d’éliminer l’indicateur 7.

Justification : vu tous les changements apportés au processus de planification, cet indicateur ne nous apparaît plus pertinent. La PRAN 300 (planification de récoltes sur 3 ans) comprend maintenant suffisamment de secteurs pour atteindre la cible.

La proposition est amendée comme suit : il est proposé d’éliminer l’indicateur 7 et de travailler sur une proposition visant une PRAN 300 équilibrée.

La proposition est adoptée tel qu’amendée

Les BGA (Groupe GDS et Groupe Lebel) se proposent d’élaborer une proposition d’indicateur de PRAN 300 équilibrée à soumettre à la TGIRT

 

Protection de la biodiversité dans un contexte d’intensification de la production ligneuse

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 Documents de références

    Étape de révision

    • Formation d’une délégation : 
    • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2023)
    • Visite terrain d’une AIPL le 20 septembre 2023
    • Appel de préoccupations : à venir

    Documents de travail

    • à venir
    Qualité du milieu aquatique

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Formation d’une délégation : Comité MHH
    • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2022)
    • Appel de préoccupations : Lors de la TGIRT Commune de septembre 2022)
    • Retour en TGIRT Commune (en suivis du Comité MHH)
    • Voir Comité MHH pour plus de détail

    Documents de travail

    Connectivité des pôles de conservation

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de novembre 2022)
    • Réitération de la préoccupation passée et élaboration du mandat du comité d’expert 
    • Formation d’un comité d’expert
    • Rédaction d’un rapport de recommandations
    • Retour en TGIRT Commune (en suivis du Comité d’expert sur la connectivité) – 28 mai 2024
    • Proposition d’adoption du VOIC à la TGIRT Commune de septembre 2024

    Documents de travail

    Historiques des modifications

    Issue TGIRT Commune 2022-11-22

    • Modification au VOIC Connectivité dans la section « programme de suivi de l’indicateur » remplacer : « Une évaluation de l’indicateur serait faite par les planificateurs lors de la mise à jour du PAFIO afin de s’assurer de ne pas créer de bris dans la connectivité. Cette évaluation sera donc utilisée au moment de la planification, mais ne sera pas être utilisée à titre de bilan officiel. En effet, la méthode étant basée sur la carte écoforestière, un portrait officiel à jour ne pourra être fait qu’au moment de la mise à jour de la carte, soit en 2018. Ainsi, l’état officiel de l’indicateur sera suivi à partir des informations du prochain inventaire provincial à partir de la méthode présentée dans le Portrait de l’organisation spatiale du territoire forestier gaspésien défini d’après la mesure de l’intensité de la fragmentation et de la connectivité des forêts. Entre-temps, l’évaluation de l’indicateur réalisée lors de la confection du PAFIO, et qui est basée sur une carte mise à jour à partir des courbes de croissance du BFEC, est suffisamment précise pour guider la planification. » par « Une évaluation de l’indicateur sera faite par les planificateurs lors du calcul officiel de la PRAN 300% (R154.1 ou R154.0 +R152.1) afin de s’assurer de ne pas créer de bris dans la connectivité. Cette évaluation sera donc utilisée au moment de la planification. L’état de l’indicateur sera présenté à partir des données réelles (sans le PAFIO) du 5e inventaire (RATF + R188 + R191) et des courbes de croissance du bureau du forestier en chef (BFEC) afin d’avoir un portrait de la forêt qui inclut son vieillissement, lorsqu’elles seront disponibles, et ce à partir de la méthode présentée dans le Portrait de l’organisation spatiale du territoire forestier gaspésien défini d’après la mesure de l’intensité de la fragmentation et de la connectivité des forêts. »
    • Ajouter les pôles de conservation suivants à la liste « les aires de conservations retenues aux fins de l’analyse » du VOIC : Réserve de territoire aux fins d’aire protégée des Chic-Chocs ; Réserve de territoire aux fins d’aire protégée du Corridor Mont-Saint-Pierre ; Réserve de territoire aux fins d’aire protégée de la Rivière Cascapédia.

     

    Qualité de l'habitat de l’orignal

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de novembre 2022)
    • Émission des préoccupations lors de la TGIRT Commune de novembre 2022
    • Formation du comité orignal sur l’ambiance de chasse (réserves fauniques)

    Documents de travail

    • à venir
    Qualité visuelle des paysages

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Formation d’une délégation : 
    • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2022)
    • Émission des préoccupations lors de la TGIRT Commune de septembre 2022)
    • Formation du comité paysage

    Documents de travail

    Bois mort

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Appel de préoccupation
    • Mise à jour de la littérature scientifique
    • Évaluation des indicateurs actuels en fonction de la littérature scientifique
    • Mise à jour de la fiche en fonction de la nouvelle littérature scientifique afin de prendre en compte les préoccupations (changement climatique et maintien de la biodiversité)

    Documents de travail

    •  
    Raréfaction des vieilles forêts et surabondance des peuplements en régénération (structure d’âge des forêts)

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Présentation du VOIC TGIRT Commune
    • Formation d’une délégation
    • Soumettre une proposition de découpage d’UTA
    • Proposition en TGIRT Commune

    Documents de travail

    Autres VOIC et étapes de suivis

    Harmonisation des usages

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Formation d’une délégation : Mathieu Piché Larocque, Patrick Gendreau et Jonathan Synnott 
    • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune 12 mars 2024)
    • Appel de préoccupations : à venir

    Documents de travail

    Historiques des modifications

    Issue TGIRT Commune 2022-09-20

    « Il est proposé de retirer l’entente d’harmonisation sur la considération des miradors et des salines aménagées dans la réserve faunique des Chics-Chocs

    Cette entente n’a jamais été développée et le besoin n’est pas immédiat puisque les préoccupations sont captées au niveau des consultations PAFIO.

    La proposition est adoptée

    Il est proposé d’ajouter l’entente avec le Sentier international des Appalaches (SIA)

    La proposition est adoptée »

     

    Développement et entretien intégrés de la voirie forestière

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    Documents de références

    Étape de révision

    Documents de travail

     

    Sol forestier

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    Documents de références

    Étape de révision

    Documents de travail

    •  

    Historiques des modifications

    Issue TGIRT Commune 2022-09-20

    « il est proposé :

    • S’assurer que tous les aménagistes utilisent les mêmes critères pour maximiser le scarifiage
    • Présenter les améliorations au devis de préparation par mise en andains
    • Éliminer cet indicateur – En fonction du constat présenté, la mise en andains est généralement le bon traitement pour atteindre le plein boisement et créer un environnement de travail adéquat pour les reboiseurs.

    La proposition est adoptée

    En bref, il s’agit d’ajouter les deux premiers points en mesures complémentaires. »

    Issue aussi TGIRT Commune 2022-09-20 

    « Il est proposé d’ajouter pour la modification de ce VOIC pour le PAFIT 2028-2033 une indication de travailler un indicateur afin de s’assurer de maintenir les fonctions écologiques des sols. »

    L'habitat du cerf de Virginie

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    Documents de références

    Étape de révision

    Documents de travail

    •  
    Protection des espèces menacées, vulnérables ou susceptibles de l’être

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    Documents de références

    Étape de révision

    Documents de travail

    •  
    Protection des sites fauniques d'intérêt

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    Documents de références

    Étape de révision

    Documents de travail

    •  
    Qualité de l'habitat de la gélinotte huppée (petit gibier).

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    Documents de références

    Étape de révision

    Documents de travail

    •  
    Qualité de l'habitat du lynx du Canada

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    Documents de références

    Étape de révision

    Documents de travail

    •  
    Réalisation des travaux sylvicoles sans récolte.

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    Documents de références

    Étape de révision

    Documents de travail

    •  
    Rétablissement du caribou montagnard de la Gaspésie

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    Télécharger la fiche 2023-2028 (à venir)

    Documents de références

    Étape de révision

    • Formation d’une délégation : Comité caribou
    • Élaboration d’un mémoire pour la Commission
    • En attente de la stratégie
    • Proposition du CREGIM d’organiser une journée sur l’aménagement forestier dans un contexte caribou

    Documents de travail

    Historique

    Issue de TGIRT Commune 2022-09-20

    « le VOIC ne reflète pas ce qui est actuellement appliqué. L’indicateur inscrit au VOIC est moins efficient que les mesures intérimaires qui sont actuellement appliquées. Ainsi, le VOIC doit être mis à jour.

    Il est proposé d’éliminer l’indicateur actuel et de le remplacer par les indicateurs suivants :

    À la planification :

    • Pas de récolte dans la ZHE
    • Pas de nouveaux chemins dans la ZHE
    • Dans l’aire de répartition, classes de chemin en implantation maximum 20 m d’emprise (classe 5), pas d’amélioration (par rapport à la largeur d’emprise), sauf pour passer de NC à classe 5. Quelques cas exceptionnels spécifiques à la sécurité (ex. déboisement d’emprise pour permettre d’améliorer la visibilité dans une courbe) autorisés
    • Respecter le plan visant le respect du 11% de peuplement 0-20 ans
    • Respecter le 16% maximum de peuplements 0-20 ans dans la zone de 700 m et moins du plan 2013-2018

    Au rapport d’activité technique et financier (RATF) :

    • Respecter le plan visant le respect du 11% de peuplement 0-20 ans
    • Respecter le 16% maximum de peuplements 0-20 ans dans la zone de 700 m et moins du plan 2013-2018

    Suivi-Contrôle :

    • Valider pas de récolte dans la ZHE
    • Valider pas de construction de chemins dans la ZHE
    • Valider la largeur d’emprise : Classes de chemin en implantation maximum 20 m d’emprise (classe 5), pas d’amélioration (par rapport à la largeur d’emprise) sauf pour passer de NC à classe 5. Quelques cas exceptionnels spécifiques à la sécurité (ex. déboisement d’emprise pour permettre d’améliorer la visibilité dans une courbe) autorisés
    • Utiliser le calendrier d’opérations fournis par les BGA pour valider la période de réalisation des travaux. Dans l’habitat légal du caribou de la Gaspésie, tous les travaux d’aménagement forestier, y compris le transport de bois, doivent être réalisés entre le 15 juin et le 1er novembre de chaque année.

    La proposition est adoptée »

    Issue de Consultation interministériel PAFIT 2023-2028

    Ces modifications ont été présenté lors de la TGIRT Commune du 20 juin 2023.

    VOIC première adoption (pour tester au BFEC)

    Composition végétale

     Proposition de fiche pour 2028-2033 (2024-02-13)

    Télécharger la fiche 2018-2023

    Documents de références

    Étape de révision

    • Formation d’une délégation : Mathieu Piché-Larocque, Denis Bernier, Denis Duteau et Jean-François Desbiens
    • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de juin 2023)
    • Appel de préoccupations : Préoccupation de Denis Duteau et Constats et recommandations découlant de l’atelier d’adaptation des forêts gaspésiennes aux changements climatiques
    • Le ministère engage un consultant afin de documenter le VOIC
    • Retour en TGIRT Commune (Septembre 2023)

    Documents de travail

    Documents découlant de l’atelier sur l’adaptation des forêts gaspésienne sur les changements climatiques

    Historique des modifications

    Issue de la TGIRT Commune du 13 février 2024

    • Considérant que la fiche VOIC doit : – Inclure la préoccupation des changements climatiques et plus largement les changements globaux – S’inscrire dans le contexte de l’aménagement durable des forêts – Utiliser les dernières informations dendrométriques du 5e inventaire décennal
    • Il est proposé que la TGIRT de la Gaspésie accepte : – Les nouvelles cibles de l’indicateur 1 – Pourcentage des types de couverts (résineux, mélangé, feuillu) – Les nouvelles cibles de l’indicateur 2 – Fréquence des espèces dans l’appellation cartographique de composition – Les éléments de stratégie d’aménagement associés à l’indicateur 1 – Les éléments de stratégie d’aménagement associés à l’indicateur 2
    Milieux humides et riverains

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Formation d’une délégation : Comité MHH
    • Présentation en TGIRT Commune (TGIRT Commune de septembre 2022)
    • Appel de préoccupations : Lors de la TGIRT Commune de septembre 2022)
    • Retour en TGIRT Commune (en suivis du Comité MHH)
    • Voir Comité MHH pour plus de détail

    Documents de travail

    Historique des modifications

    Issue de la TGIRT Commune du 13 février 2024

    • Proposition adoptée : « Le comité MHH vous présente les zones riveraines de lacs et d’étangs qu’ils ont ciblés. Ceux-ci veulent avoir vos avis sur les secteurs sélectionnés. Une fois les avis émis et pris en considération, ces secteurs seront soumis dans le cadre d’analyse des travaux du BFEC. Vous aurez du 19 février 2024 au 8 mars 2024 pour partager vos avis et commentaires afin de les prendre en considération dans les travaux du comité. »

     

     

    VOIC adopté ou reconduit

    Accès à des bois certifiés

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Présentation du VOIC TGIRT de novembre 2023

    Documents de travail

    Organisation spatiale des peuplements

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    Documents de références

    Étape de révision

    • Présentation du VOIC TGIRT de novembre 2023

    Documents de travail

    •  

    Historique

    Modification et proposition issuent de la TGIRT Commune du 2022-09-20

    • « L’adoption de la dérogation provinciale est obligatoire. Celle-ci est maintenant considérée comme une norme minimale et elle sera inscrite au VOIC afin de la rendre disponible. »

    Il est proposé de reconduire les critères régionaux suivants selon la dérogation régionale :

    • 30% de forêt d’intérieur de 12m et plus par UA
    • Critères de blocs compacts (superficie de 50 ha ne contenant aucun chemin, largeur de 150m)
    • Quantité de blocs résiduels à maintenir dans les COS (T1 : 20%, T2 : 30% et T3 : 43%)
    • Dans une UTA, superficie de COS T3>superficie en COS de T1+T0

    La proposition est amendée comme suit : il est proposé de reconduire les critères régionaux jusqu’aux prochains calculs de possibilités forestières concernant le PAFIT 2028-2033 où le critère « 30% de forêt d’intérieur de 12m et plus par UA » sera à réévaluer en fonction de son impact sur la possibilité forestière.

    Il y a une inquiétude en lien avec le premier sous-point : « 30% de forêt d’intérieur de 12m et plus par UA ». Le ministère fonctionne avec un 7m habituellement au central, donc l’utilisation du 12m soulève des questions.

    La proposition tel qu’amendée est adoptée

     

    VOIC ne nécessitant aucune action

    Régénération naturelle des peuplements (ancien VOIC)

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    Ce VOIC n’a pas été reconduit. Il a été proposé et dument appuyé par la TGIRT commune de septembre 2022 de ne pas reconduire ce VOIC. 

    Cette fiche n’est disponible qu’à des fins de renseignement et d’archivage

     

    Participation autochtone à la planification forestière

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    Télécharger la fiche 2023-2028

    Présentation du VOIC

    TGIRT de novembre 2022 (à partir de la page 6)

    Particularité

    Ce VOIC découle du processus de consultation distinct des premières nations.

    Il a été adopté, symboliquement, lors de la TGIRT de novembre 2022 :  « Les membres de la TGIRT soutiennent et appuient le processus de consultations distinct des communautés premières nations et l’adoption, par ce processus, du VOIC autochtone »

    Historique

    Les modifications suivantes sont celles qui seront ajustées au niveau du VOIC – Autochtone

    1. Respecter le processus de consultation distincte

    2. Maintenir ou augmenter la participation mi’gmaw

    3. Partager l’information relative à la présence de frêne noir

    4. Intégrer les informations issues des efforts de collaborations entre le MERN, le MFFP et les Mi’gmaq lors de la planification

    5. Définir des mécanismes d’accès au bois de chauffage

    6. Identifier et protéger le potentiel acéricole mi’gmaw

     

    Table de gestion intégrée des ressources et du territoire de la Gaspésie

    MRC Bonaventure
    51, rue Notre-Dame  C.P. 310
    New Carlisle (Québec) G0C 1Z0
    Téléphone: 418 408-0684
    Télécopieur : 418 752-6657
    Courriel: tgirtgaspesie@mrcbonaventure.com