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Documents relatifs aux rencontres
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Table Sud
111-61
Table Pointe
112-62
Table Nord
112-63
Vous trouverez sur cette page tous les liens d’accès vers les documents relatifs aux rencontres pour les différentes tables.
Vous trouverez les Ordres du jour et les Comptes-rendu mais aussi les présentations power points présentés lors des rencontres et les documents de travail.
Vous trouverez ci-dessous un résumé des règles de fonctionnement et des normes
Rapports Annuels
Règles de fonctionnement, de composition, d'assemblée et sur les harmonisations
Règles de fonctionnement et composition (2018 – MàJ 2026-03-10)
Accéder aux Codes de procédures d’assemblée (2026-03-10)
Aide mémoire sur les mesures d’harmonisation (En cours de révision)

